BA_959.pdf

Avis :

• 08/03/23 : ajout d'un arrêté

  Actualisation de l’arrêté désignant les représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire académique des enseignants du second degré, professeurs de l'ENSAM, CPE, psychologues de l'éducation nationale
  Avis1.pdf

Sommaire :

• Recrutement par liste d'aptitude des attachés d'administration de l’État (AAE) et des secrétaires administratifs de l’Éducation nationale et de l’enseignement supérieur (SAENES) au titre de l'année 2023 avec effet au 1er septembre 2023
  DIEPAT959-1493.pdf

  Annexes :

  Annexe 1 - Acte de candidature LA.docx Annexe 2 - Fiche individuelle de proposition LA.docx Annexe 3 - Rapport d'aptitude professionnelle LA.docx Annexe 4 - Rapport d'activité LA.docx

• Tableaux d’avancement de grade des personnels ATSS au titre de l’année 2023
  DIEPAT959-1494.pdf

  Annexes :

  Annexe 1 - Conditions de promouvabilité TA.docx Annexe 2 - Fiche individuelle de proposition TA.docx Annexe 3 - Rapport d'aptitude professionnelle TA.docx

• Examens de l’enseignement scolaire - Demande d’aménagements d’examens en urgence (procédure hors AMEX)
  DIEC959-1702.pdf

• Baccalauréats général, technologique et professionnel - Session 2023 - Suspicions de fraude pour plagiat
  DIEC959-1703.pdf

• EPLE : Modalités de présentation et de transmission des comptes financiers de l’exercice 2022
  SAEPLE959-36.pdf

• Recrutement régional 2023 de conseillers en formation continue
  DRAFPIC959-22.pdf