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LE BULLETIN ACADÉMIQUE SPÉCIAL N°449S
BA n°
449
23/08/2021
DBA
Rentrée scolaire 2021 - Gestion des dossiers des personnels
Cliquez pour télécharger le BA dans son intégralité :
BASPE_449.pdf
Sommaire :
Division des Budgets Académiques (DBA)
Mise à jour le 01/09/21
Certificat d’installation
Annexe 01.doc
Mise à jour le 01/09/21
Procès-verbal d'installation
Annexe 02.doc
Mise à jour le 01/09/21
Déclaration sur l’honneur
Annexe 03.doc
Mise à jour le 01/09/21
Attestation sur l'honneur
Annexe 04.doc
Mise à jour le 01/09/21
Certificat d'installation 1er degré
Annexe 05.doc
Mise à jour le 01/09/21
Imprimé FR 06-11 (fiche de renseignement - initialisation d’un dossier indemnitaire)
Annexe 06.doc
Mise à jour le 01/09/21
Imprimé « attestation concernant le Supplément Familial de Traitement »
Annexe 07.docx
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