Service Juridique (SERJU)
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Contentieux relatifs aux agents de droit privé recrutés par les établissements publics locaux d’enseignement
SERJU402-14.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - Session 2008
DIEC402-1142.pdf
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Arrêté relatif aux objectifs, contenus de l’enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le Brevet de Technicien Supérieur applicable à la session 2008
DIEC402-1143.pdf
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Inscriptions aux épreuves des baccalauréats professionnels - Session 2008
DIEC402-1146.pdf
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Inscriptions aux épreuves des baccalauréats général et technologique - Session 2008
DIEC402-1147.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Prises en charge financière des ATEC (ex. OEA-OP-MO) intégrés ou détachés dans la fonction publique territoriale au 1er janvier 2008
DIEPAT402-490.pdf
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Recrutement par liste d’aptitude des Techniciens de laboratoire au titre de l’année 2007
DIEPAT402-491.pdf
Division des Personnels Enseignants (DIPE)
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Demande de cessation progressive d’activité (CPA) au titre de l’année scolaire 2008-2009 des personnels enseignants, d’éducation, de documentation, d’orientation
DIPE402-292.pdf
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Dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation du second degré confrontés à des difficultés de santé
DIPE402-293.pdf
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Exercice de fonctions à temps partiel au titre de l’année scolaire 2008-2009 : personnels enseignants, d’éducation, de documentation, d’orientation
DIPE402-294.pdf
Délégation Académique aux Enseignements Techniques (DAET)
