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LE BULLETIN ACADÉMIQUE N°400
BA n°
400
01/10/2007
SG - DEEP - DIEC - DIFIN - DIEPAT - DOS - SVS - DAREIC
Cliquez pour télécharger le BA dans son intégralité :
   BA_400.pdf
Sommaire :
Secrétariat Général (SG)
  • Nomination Doyens corps d’inspection - Arrête portant délégation de signature des actes de gestion financière
    SG400-98.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
  • Accès exceptionnel à l’échelle de rémunération des adjoints d’enseignement des maîtres contractuels des établissements d’enseignement privés sous contrat année scolaire 2007/2008
    DEEP400-214.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
  • Baccalauréats général et technologique - Session 2008 - Recensement des professeurs correcteurs examinateurs (lycées)
    DIEC400-1135.pdf
  • Baccalauréats général et technologique - Session 2008 - Recensement des professeurs correcteurs examinateurs (collèges)
    DIEC400-1136.pdf
  • Baccalauréat professionnel - Epreuves facultatives - Session 2008 - Recensement des professeurs correcteurs examinateurs
    DIEC400-1137.pdf
  • Baccalauréats général, technologique et professionnel - Session 2008 - Epreuve obligatoire d’EPS évaluée en CCF - Candidats handicapés ou inaptes
    DIEC400-1138.pdf
  • Baccalauréats général, technologique et professionnel et brevets de technicien supérieur - Prévisions des capacités d’accueil des centres d’examen - Session 2008
    DIEC400-1139.pdf
  • Ouverture et clôture du registre des inscriptions aux épreuves terminales et anticipées des baccalauréats général et technologique - Session 2008
    DIEC400-1140.pdf
Division Financière (DIFIN)
  • Frais de transport des personnels enseignants : services partagés
    DIFIN400-428.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
  • Renouvellement des Commissions Administratives Paritaires Académiques des personnels ATOSS
    DIEPAT400-489.pdf
Division de l'Organisation Scolaire (DOS)
  • Alimentation de la base relais (année scolaire 2007-2008) - Principes et calendriers de gestion relatifs à la mise en paiement des heures supplémentaires-année à partir du logiciel STS WEB (structures et services) sur EPP
    DOS400-89.pdf
  • Attributions d’heures supplémentaires à des personnels en CPA, à temps partiel ou temps incomplet - Principes de dérogation
    DOS400-90.pdf
Service Vie Scolaire (SVS)
  • Indemnités pour activités péri-éducatives : demande de contingent horaire 2007-2008
    SVS400-130.pdf
Délégation Académique aux Relations Européennes, Internationales et à la Coopération (DAREIC)
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