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LE BULLETIN ACADÉMIQUE SPÉCIAL N°403S
BA n°
403
26/08/2019
DBA
Rentrée scolaire 2019 - Gestion des dossiers de personnels
Cliquez pour télécharger le BA dans son intégralité :
BASPE_403.pdf
Sommaire :
Division des Budgets Académiques (DBA)
Certificat d’installation
Annexe 01.doc
Procès-verbal d'installation
Annexe 02.doc
Déclaration sur l’honneur
Annexe 03.doc
Attestation sur l'honneur
Annexe 04.doc
Certificat d'installation 1er degré
Annexe 05.doc
Imprimé FR 06-11 (fiche de renseignement - initialisation d’un dossier indemnitaire)
Annexe 06.doc
Imprimé « demande de supplément familial de traitement »
Annexe 07.doc
Imprimé « attestation concernant le Supplément Familial de Traitement »
Annexe 08.doc
Imprimé « situation des enfants de plus de 16 ans »
Annexe 09.doc
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