Secrétariat Général (SG)
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Chef de travaux : appel à candidature aux fonctions de chef de travaux
SG682-140.pdf
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Fiche de procédure de dépôt de projet avec financement européen
SG682-141.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Congé de formation professionnelle des personnels administratifs et techniques (ATSS et ITRF) - Année scolaire 2016-2017
DIEPAT682-924.pdf
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Titularisation des personnels ATSS et ITRF stagiaires au titre de la rentrée scolaire 2016
DIEPAT682-926.pdf
Division des Moyens et des Etablissements (DME)
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Création des unités localisées pour l’inclusion scolaire (ULIS), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le second degré - Rentrée scolaire 2016
DME682-18.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
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Arrêtés relatifs à la modification de la carte des formations - Rentrée scolaire 2015
DEEP682-342.pdf
Pôle Académique du Diplôme National du Brevet et du Certificat de Formation Générale (PADNBCFG)
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Diplôme national du brevet et certificat de formation générale - Candidats en situation de handicap - Session 2016
DSDEN84682-6.pdf