Division des Personnels Enseignants (DIPE)
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Mouvement intra-académique des PEGC (rentrée scolaire 2015)
DIPE662-462.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Renouvellement des commissions de réforme départementales compétentes à l’égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement
DIEPAT662-880.pdf
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Gestion des personnels ITRF pour l’année 2015 : tableaux d’avancement de grade des corps des catégories A, B et C - Détachement entrant, intégration, titularisation
DIEPAT662-882.pdf
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Tableau d'avancement au choix au grade d'attache principal d’administration de l’état (APA) au titre de l'année 2015 avec effet au 1er septembre 2015 : prorogation du délai pour le dépôt des dossiers
DIEPAT662-883.pdf
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Gestion des directeurs de service au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
DIEPAT662-884.pdf
Direction de l'Analyse, des Etudes et de la Communication (DAEC)
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Arrêté relatif à la liste des écoles et collèges publics inscrits dans le programme académique «éducation accompagnée» à la rentrée 2015
DAEC662-62.pdf
Division des Moyens et des Etablissements (DME)
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EPLE - Modalités de présentation et de transmission des comptes financiers de l'exercice 2014
DME662-14.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
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Préparation des jurys d’évaluation en vue de la titularisation des personnels enseignants stagiaires du second degré dans les établissements d’enseignement privés sous contrat - Stagiaires lauréats du concours exceptionnel - Session 2015
DEEP662-329.pdf
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Préparation des jurys d’évaluation en vue de la titularisation des personnels enseignants stagiaires du second degré dans les établissements d’enseignement privés sous contrat - Stagiaires lauréats du concours rénové - Session 2015
DEEP662-330.pdf
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Procédure de nomination des maitres dans les établissements privés du second degré sous contrat d’association avec l’Etat, au titre de l’année scolaire 2015-2016
DEEP662-331.pdf
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Accès exceptionnel, par liste d’aptitude dite d’«intégration» des maitres contractuels des établissements d’enseignement privés
DEEP662-332.pdf
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Liste d’aptitude dite «tour extérieur» des maitres contractuels des établissements d’enseignement privés, à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive - Année scolaire 2015/2016
DEEP662-333.pdf
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Tableau d’avancement à la hors classe des échelles de rémunération de : professeur certifié, professeur de lycée professionnel, professeur d’éducation physique et sportive - Année scolaire 2015/2016
DEEP662-334.pdf
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Tableau d’avancement pour l’accès à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe, professeur de chaire supérieure - Année scolaire 2015/2016
DEEP662-335.pdf
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Liste d’aptitude dite «tour extérieur» pour l’accès des maitres contractuels ou agrées des établissements d’enseignement privés à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés - Année scolaire 2015/2016
DEEP662-336.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Baccalauréat technologique série STMG - Session 2015 - Spécialités : «gestion et finance», «mercatique», «ressources humaines et communication», «systèmes d’information de gestion» - Partie pratique de l’épreuve de spécialité
DIEC662-1574.pdf
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Brevet d'initiation aéronautique (BIA) - Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA) - Session 2015
DIEC662-1576.pdf
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Préparation des jurys d’évaluation en vue de la titularisation des personnels enseignants stagiaires du second degré et d’éducation dans les établissements d’enseignement public - Stagiaires lauréats du concours exceptionnel - Année scolaire 2014-2015
DIEC662-1577.pdf
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Préparation des jurys d’évaluation en vue de la titularisation des personnels enseignants stagiaires du second degré et d’éducation dans les établissements d’enseignement public - Stagiaires lauréats du concours rénové - Année scolaire 2014-2015
DIEC662-1578.pdf
Division des Budgets Académiques (DBA)
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Prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement de transport
DBA662-5.pdf
Division des Affaires Financières (DAF)
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Gestion des dossiers de capital décès du fonctionnaire
DAF662-10.pdf