BA n°
572
24/09/2012
DOS - DIEPAT
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Avis :
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Arrêté de délégation de signature des chefs d'établissement public locaux d'enseignement de l'académie
Avis1.pdf
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Arrêté d'intérim du délégué académique à la formation continue
Avis2.pdf
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Sommaire :
Division de l'Organisation Scolaire (DOS)
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Remontées des services d'enseignement - Année scolaire 2012/2013
DOS572-116.pdf
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Attribution d’heures supplémentaires à des personnels en CPA, à temps partiel ou temps incomplet
DOS572-117.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Mouvement spécifique poste labellisé ECLAIR des personnels de direction - Rentrée scolaire 2013
DIEPAT572-758.pdf
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Exercice des fonctions à temps partiel des personnels gérés par la DIEPAT - Année scolaire 2013-2014
DIEPAT572-759.pdf
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Congé de formation professionnelle des personnels administratifs et techniques - Année scolaire 2013-2014
DIEPAT572-760.pdf
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Mise en disponibilité des personnels titulaires et stagiaires d'encadrement, administratifs et techniques - Rentrée scolaire 2013
DIEPAT572-761.pdf
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