Division des Personnels Enseignants (DIPE)
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Fin du dispositif d’attribution du prêt bonifié à taux zéro en faveur des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du ministère de l’éducation Nationale
DIPE512-371.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Mouvement national et interacadémique des personnels ATOSS - Rentrée scolaire 2011
DIEPAT512-668.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
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Exercice des fonctions à temps partiel rentrée 2011-2012 - Personnels enseignants des établissements privés sous contrat
DEEP512-261.pdf
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Demande de congé parental ou de disponibilité - Rentrée 2011-2012
DEEP512-262.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation handicap (CAPA-SH) - Session 2011
DIEC512-1331.pdf
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Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2 CA-SH) - Session 2011
DIEC512-1332.pdf
Division Financière (DIFIN)
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Indemnités des personnels ATOSS - Période du 1er septembre 2010 au 31 août 2011 (IAT, IFTS, IFS, ISS, PFR)
DIFIN512-513.pdf
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Paie en EPLE - Déclaration annuelle des données sociales unifiées (DADSU) 2010 à produire avant le 31 janvier 2011
DIFIN512-514.pdf
Délégation Académique aux Relations Européennes, Internationales et à la Coopération (DAREIC)
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Echanges à l’étranger pour les enseignants du second degré en fonction dans les établissements publics - Accueil d’un professeur européen dans un établissement d’enseignement secondaire - Campagne année 2010-2011
DAREIC512-253.pdf
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Office Franco-Allemand pour la Jeunesse - Programme « Brigitte Sauzay » d’échanges individuels d’élèves de moyenne durée entre la France et l’Allemagne - hors partenariats académiques
DAREIC512-254.pdf
