Division des Personnels Enseignants (DIPE)
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Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2011-2012
DIPE507-365.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Exercice des fonctions à temps partiel des personnels gérés par la DIEPAT - Année scolaire 2011-2012
DIEPAT507-660.pdf
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Congé de formation professionnelle des personnels administratifs et techniques - Année scolaire 2011-2012
DIEPAT507-661.pdf
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Accès des bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) à la fonction publique - Rentrée scolaire 2011
DIEPAT507-662.pdf
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Mise en disponibilité des personnels titulaires et stagiaires d'encadrement, administratifs et techniques - Rentrée scolaire 2011
DIEPAT507-663.pdf
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Reclassement des SAENES dans le nouvel espace statutaire de la catégorie B
DIEPAT507-664.pdf
Division de l'Organisation Scolaire (DOS)
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Attribution d’heures supplémentaires à des personnels en CPA, à temps partiel ou temps incomplet - Principes de dérogation
DOS507-107.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Baccalauréats général, technologique, professionnel et examens professionnels session 2011 - Candidats handicapés ou atteints de maladies graves
DIEC507-1322.pdf
Délégation Académique aux Relations Européennes, Internationales et à la Coopération (DAREIC)
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Echanges scolaires «enseignement général» avec l’Allemagne : demandes de subvention à l’OFAJ - Campagne 2011
DAREIC507-248.pdf
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Echanges franco-allemands entre établissement d’enseignement professionnel et technologique - Stages pratiques en entreprises pendant la formation initiale
DAREIC507-250.pdf