Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Personnels infirmiers : compétence géographique pour l'année scolaire 2009-2010
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Compte épargne-temps - Nouvelle réglementation applicable au 31 décembre 2009
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Titularisation des personnels ATOS stagiaires au titre de la rentrée scolaire 2010
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Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
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Exercice des fonctions à temps partiel rentrée 2010-2011 - Personnels enseignants des établissements privés sous contrat
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Classement et reclassement des maitres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
DEEP476-247.pdf
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Retraite année 2010-2011 et régime additionnel de retraite des personnels enseignants des établissements privés sous contrat
DEEP476-248.pdf
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Cessation progressive d'activité rentrée 2010/2011 - personnels enseignants des établissements privés sous contrat
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Transposition aux maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat des dispositions applicables aux fonctionnaires en matière de congés et de disponibilité
DEEP476-250.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Brevet de technicien supérieur tertiaires et industriels - Procédures et organisations des corrections en commun - Session 2010
DIEC476-1271.pdf
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Baccalauréats général et technologique - Changement de statut du candidat
DIEC476-1272.pdf
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Evaluation des Travaux Personnels Encadrés au baccalauréat général
DIEC476-1273.pdf
