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LE BULLETIN ACADÉMIQUE N°474
BA n°
474
16/11/2009
DIPE - DIEPAT - DEEP - DIEC - IEN
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   BA_474_.pdf
Avis :
  • Ajout de l'annexe de la circulaire DIEPAT474-605 concernant l'élection des représentants des personnels au comité technique paritaire spécial - Scrutin du jeudi 7 janvier 2010
    DIEPAT474-605ann.pdf
  • Ajout des annexes de la circulaire DIEPAT474-606 concernant l'élection des représentants des personnels au comité technique paritaire spécial (rectorat et inspections académiques)
    DIEPAT474-606ann.pdf
Sommaire :
Division des Personnels Enseignants (DIPE)
  • Mise en place d'une grille indiciaire et d'un avancement d'échelon pour les personnels enseignants, de documentation, d'éducation et d'orientation non titulaires, bénéficiaires d'un contrat à durée indéterminé (CDI)
    DIPE474-346.pdf
  • Mouvement des personnels enseignants et d'éducation à gestion nationale - Phase inter-académique des opérations du mouvement
    DIPE474-347.pdf
  • Mouvement des personnels enseignants et d'éducation à gestion nationale - Affectations sur postes spécifiques
    DIPE474-348.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
  • Election des représentants des personnels au comité technique paritaire spécial - Scrutin du jeudi 7 janvier 2010
    DIEPAT474-605_.pdf
  • Election des représentants des personnels au comité technique paritaire spécial (rectorat et inspections académiques) - scrutin du jeudi 7 janvier 2010 institué par l'arrêté ministériel du 15 juillet 2009 publié au JORF du 7 août 2009 et au BOEN n°34 du 1
    DIEPAT474-606_.pdf
  • Exercice des fonctions à temps partiel des personnels gérés par la DIEPAT - Année scolaire 2010-2011
    DIEPAT474-607.pdf
  • Accès des bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) à la fonction publique - Rentrée scolaire 2010
    DIEPAT474-609.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
Division des Examens et Concours (DIEC)
  • Concours Général des Métiers - Session 2010 - Organisation et inscription des candidats
    DIEC474-1270.pdf
Inspection de l'Education Nationale - Enseignement Technique (IEN)
  • Période de formation en entreprise européenne
    IEN474-3.pdf
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