Direction de l'Analyse, des Etudes et de la Communication (DAEC)
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Enquête n°8 - Taxe d’apprentissage 2006 - Campagne 2005 - Année de salaire 2004
DAEC335-45.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
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Exercice des fonctions à temps partiel - Année 2006-2007 Personnels enseignants de l’enseignement privé
DEEP335-184.pdf
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Congés de fin d’activité - Année 2006-2007 Personnels enseignants de l’enseignement privé
DEEP335-185.pdf
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Retraite - Année 2006-2007 Personnels enseignants de l’enseignement privé
DEEP335-186.pdf
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Cessation progressive d’activité - Année 2006-2007 Personnels enseignants de l’enseignement privé
DEEP335-187.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires
DIEC335-1023.pdf
Division des Personnels Administratifs (DIPA)
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Congés de formation professionnelle : personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé (ATOSS) - Année scolaire 2006-2007
DIPA335-397.pdf
Délégation Académique à la Formation et à l'Innovation Pédagogique (DAFIP)
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Prise en charges des démarches individuelles personnels enseignants du second degré, personnels d’éducation et personnels ATOS (annexe)
DAFIP335-54.pdf
Délégation Académique à l'Action Culturelle (DAAC)
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Note d’orientation concernant la politique académique en matière de Pôles Nationaux de ressources (PNR), conformément à la circulaire n°2002-087 du 22-4-2002
DAAC335-27.pdf