Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Résultats du scrutin du 9 décembre 2008 organisé pour le renouvellement de la commission administrative paritaire académique des personnels de direction
DIEPAT448-570.pdf
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Dispositif du compte épargne temps et indemnisation des jours épargnés
DIEPAT448-571.pdf
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Tableaux d'avancement de grade des personnels ATOSS des catégories B et C pour l'année 2009
DIEPAT448-572.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
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Cessation progressive d'activité rentrée scolaire 2009-2010 - Personnels enseignants des établissements privés sous contrat
DEEP448-231.pdf
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Retraite année 2009-2010 et régime additionnel de retraite - Personnels enseignants des établissements privés sous contrat
DEEP448-232.pdf
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Exercice des fonctions à temps partiel rentrée 2009-2010 - Personnels enseignants des établissements privés sous contrat
DEEP448-233.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Baccalauréats général et technologique - Session 2009 - Désignation des secrétaires de jury pour l’examen des baccalauréats
DIEC448-1225.pdf
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Baccalauréats général et technologique - Epreuves terminales et anticipés - Session 2009
DIEC448-1226.pdf
Division Financière (DIFIN)
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Frais de transport des personnels enseignants du second degré en situation de rattachement administratif
DIFIN448-464.pdf
