Division des Personnels Enseignants (DIPE)
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Demande de cessation progressive d’activité (CPA) au titre de l’année scolaire 2009-2010 des personnels enseignants, d’éducation, de documentation, d’orientation
DIPE438-324.pdf
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Exercice de fonctions à temps partiel au titre de l’année scolaire 2009-2010 : personnels enseignants, d’éducation, de documentation, d’orientation
DIPE438-325.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Prise en charge financière des ATEC (ex. OEA-OP-MO) intégrés ou détachés dans la fonction publique territoriale au 1er janvier 2009
DIEPAT438-559.pdf
Direction de l'Analyse, des Etudes et de la Communication (DAEC)
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Enquête sur le Parc Immobilier (EPI 2008-2009) et les capacités d’accueil des établissements publics du second degré (enquête n° 52)
DAEC438-54.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Recensement des examinateurs du concours externe et du 3ème concours de recrutement de professeurs des écoles - Session 2009
DIEC438-1205.pdf
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Baccalauréats général, technologique, professionnel et examens professionnels - Session 2009 - Candidats handicapés ou atteints de maladies graves
DIEC438-1207.pdf
Division Financière (DIFIN)
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Frais de transport des personnels enseignants : services partagés
DIFIN438-454.pdf
