Division de l'Organisation Scolaire (DOS)
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Déconcentration aux inspections académiques du remplacement pour congé des MI/SE et AED
DOS432-95.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - Session 2009
DIEC432-1192.pdf
Division Financière (DIFIN)
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Prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement de transport
DIFIN432-448.pdf
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Accidents de Service - Accidents de Travail - Public et Privé - Nouvelles modalités <b>RECTIFICATIF apporté le 25/09/08 sur la partie III-3 Transmission et sur le certificat de prise en charge</b>
DIFIN432-451b.pdf