Direction de l'Analyse, des Etudes et de la Communication (DAEC)
-
Enquête sur le parc immobilier (EPI 2005-2006) et les capacités d’accueil des établissements publics du second degré (enquête 52)
DAEC331-44.pdf
Division Financière (DIFIN)
Division des Personnels Enseignants (DIPE)
-
Demande de cessation progressive d’activité (CPA) au titre de l’année scolaire 2006-2007 : personnels enseignants d’éducation, de documentation, d’orientation, d’inspection et instructeur
DIPE331-245.pdf
-
Exercice de fonctions à temps partiel au titre de l’année scolaire 2006-2007 : personnels enseignants d’éducation, de documentation, d’orientation, d’inspection et instructeurs
DIPE331-246.pdf
-
Congé de formation professionnelle - Année scolaire 2006-2007
DIPE331-247.pdf
-
Congé de fin d’activité (CFA) des personnels gérés par la division des personnels enseignants (DIPE) : personnels enseignants, de direction, d’éducation et d’orientation
DIPE331-248.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
-
Transfert des maîtres ou documentalistes titulaires d’un contrat ou d’un agrément au régime spécial des fonctionnaires pour les risques de maladie maternité invalidité décès, accidents du travail et maladies professionnelles
DEEP331-183.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
-
Session 2006 du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles privées
DIEC331-1010.pdf
Service Juridique (SERJU)
-
Protection juridique des fonctionnaires : dispositif d’indemnisation des personnels de droit public de l’Education Nationale affectés dans les établissements publics d’enseignement
SERJU331-8.pdf
-
Protection juridique des fonctionnaires victimes d’agressions physiques et verbales
SERJU331-9.pdf
