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LE BULLETIN ACADÉMIQUE SPÉCIAL N°554S
BA n°
554
06/03/2026
Accidents de service et maladies professionnelles
Cliquez pour télécharger le BA dans son intégralité :
BASPE_554.pdf
Avis :
Annexe 1 - Déclaration d’accident de service ou de trajet
Annexe 1 - Déclaration d’accident de service ou de trajet.pdf
Annexe 2 - Déclaration de maladie professionnelle
Annexe 2 - Déclaration de maladie professionnelle.pdf
Annexe 3 - Liste indicative des pièces
Annexe 3 - Liste indicative des pièces.pdf
Annexe 4 - A qui s’adresser
Annexe 4 - A qui s’adresser.pdf
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