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LE BULLETIN ACADÉMIQUE N°1067
BA n°
1067
28/11/2025
SG - DIPE - DIEPAT - DEEP - PAFD
Cliquez pour télécharger le BA dans son intégralité :
   BA_1067.pdf
Sommaire :
Secrétariat Général (SG)
  • Protocole académique pour l’admission des élèves en section internationale et binationale pour la rentrée scolaire 2026
    SG1067-192.pdf
  • Traitement et protection des données à caractère personnel - RGPD
    SG1067-193.pdf
Division des Personnels Enseignants (DIPE)
  • Congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2026/2027
    DIPE1067-964.pdf
  • Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère de l’Éducation nationale
    DIPE1067-965.pdf
  • Évaluation des contractuels d’enseignement, d’éducation et psychologues de l’Éducation nationale - Année scolaire 2025/2026
    DIPE1067-966.pdf
    Annexe : Annexes.docx
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
  • Liste d’aptitude pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat à l’échelle de rémunération (ECR) des professeurs agrégés - Année scolaire 2026-2027
    DEEP1067-534.pdf
Pôle Académique des Frais de Déplacement (PAFD)
  • Modalités de prise en charge des frais de déplacement des personnels : en situation de service partagé / en situation de rattachement administratif - Année scolaire 2025-2026 - Application Chorus-DT
    PAFD1067-28.pdf
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