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LE BULLETIN ACADÉMIQUE SPÉCIAL N°495S
BA n°
495
04/09/2023
DBAD
Rentrée scolaire 2023 - Gestion des dossiers des personnels
Cliquez pour télécharger le BA dans son intégralité :
BASPE_495.pdf
Sommaire :
Division du Budget et de l’Aide à la Décision (DBAD)
Certificat d’installation
Annexe 01.doc
Procès-verbal d'installation
Annexe 02.doc
Déclaration sur l’honneur
Annexe 03.doc
Attestation sur l'honneur
Annexe 04.doc
Certificat d'installation 1er degré
Annexe 05.doc
Imprimé FR 06-11 (fiche de renseignement - initialisation d’un dossier indemnitaire)
Annexe 06.doc
Imprimé «attestation concernant le Supplément Familial de Traitement»
Annexe 07.docx
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