Division des Personnels Enseignants (DIPE)
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Mouvement intra-académique des PEGC (rentrée scolaire 2016)
DIPE695-483.pdf
Division de l'Encadrement et des Personnels Administratifs et Techniques (DIEPAT)
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Liste d’aptitude pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur au titre de l’année 2016 avec effet au 01 septembre 2016
DIEPAT695-947.pdf
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Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les corps des AAE - SAENES - ADJAENES
DIEPAT695-948.pdf
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Mise en œuvre du RIFSEEP pour les corps des Assistants de service social des administrations de l’Etat - Conseillers techniques de service social des administrations de l’Etat - Médecins de l’éducation nationale et médecins conseillers techniques
DIEPAT695-949.pdf
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Actualisation de la composition de la commission de réforme départementale des Bouches-du-Rhône compétente à l’égard des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
DIEPAT695-950.pdf
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Actualisation de la composition des commissions administratives paritaires académiques, des commissions consultatives paritaires académiques et de la commission consultative spéciale académique - Représentants de l’administration
DIEPAT695-951.pdf
Division des Moyens et des Etablissements (DME)
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EPLE : Modalités de présentation et de transmission des comptes financiers de l’exercice 2015
DME695-22.pdf
Division des Etablissements d'Enseignement Privé (DEEP)
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Procédure de nomination des maîtres dans les établissements privés du second degré sous contrat d’association avec l’Etat, au titre de l’année scolaire 2016/17
DEEP695-349.pdf
Division des Examens et Concours (DIEC)
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Baccalauréats général et technologique - Session 2016 - Organisation des épreuves facultatives écrites de langues
DIEC695-1639.pdf
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Baccalauréats général et technologique - Session 2016 - Epreuves obligatoires de langues vivantes (Hors séries L, TMD, Hôtellerie)
DIEC695-1640.pdf
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Organisation des baccalauréats et examens professionnels - Besoins de fournitures en papeterie d’examens - Session 2016
DIEC695-1641.pdf
